TEPOS, TEPCV, PCEAT, Cit’ergie, etc : comment s’y retrouver ?

TEPOS, TEPCV, PCEAT, Cit’ergie, etc : comment s’y retrouver ?
Publié par Yannick Régnier le 15/12/2015

De premier abord, il peut sembler compliquer de s’y retrouver dans la jungle des acronymes et des démarches et outils associés. Pourtant, il est possible, sans grande difficulté, d’articuler efficacement l’ensemble. Voici quelques éléments de compréhension.

TEPOS et TEPCV : ça ne suffit pas !

Tout d’abord, les démarches de territoire à énergie positive (TEPOS) et territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), si elles peuvent être abordées de manière complémentaire, ne sont pas similaires. Pour en savoir plus.

Cependant, elles partagent beaucoup de points communs :

> Elles promeuvent une vision de long terme sur l’énergie dans les territoires : « plus sobre et plus économe » pour TEPCV, « 100% renouvelables et plus » pour TEPOS.

> Elles font sortir l’énergie de son cadre d’analyse habituel, l’environnement, pour l’inscrire dans une dimension systémique et promouvoir les bénéfices économiques et sociaux de la transition énergétique et écologique. TEPCV convoque la « croissance verte », TEPOS une approche par le « développement local ».

> TEPOS et TEPCV sont associés à des logiques d’échanges entre collectivités locales et autres acteurs. Le concept de TEPOS est indissociablement lié au réseau de territoires qui l’ont fait émergé (« réseau TEPOS »). Le ministère de l’écologie anime un « club des TEPCV » au niveau national, et prochainement au niveau régional.

> Les démarches TEPOS et TEPCV ne sont pas réglementaires, ni normées. Les lauréats TEPCV peuvent se prévaloir d’un label de qualité (valorisation du logo). La démarche TEPOS fait l’objet d’une reconnaissance, très souple et simple d’accès au niveau national.

> Aucun outil méthodologique ni démarche de gestion de projet n’est spécifiquement associé aux démarches TEPCV et TEPOS.

Inscrire TEPOS et TEPCV dans une démarche de PCEAT

Depuis plus de dix ans, de nombreuses collectivités locales ont mis en œuvre des plans climat-énergie territoriaux (PCET), de manière volontaire. En contraignant les collectivités de plus de 50 000 habitants à se doter d’un PCET, la loi Grenelle a donné un coup de fouet à l’implication des agglomérations, tandis que les territoires ruraux non obligés continuaient à s’engager volontairement dans un telle démarche stratégique. Aujourd’hui, l’ADEME recense plus de 450 territoires engagés dans un PCET (http://www.pcet-ademe.fr).

La loi de transition énergétique prévoit la généralisation des plans climat-air-énergie territorial (PCAET) à la quasi totalité du territoire national en 2017. En effet, les EPCI (intercommunalités) de plus de 20 000 habitants seront obligés de réaliser un PCEAT dès 2017, et la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) prévoit dans les mêmes délais que les communes se regroupent au sein d’EPCI de plus de 15 000 habitants (hors conditions dérogatoires).

Un PCEAT est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutte contre les changements climatiques. Il concerne tout le territoire de la collectivité. D’un point de vue réglementaire, un PCEAT doit être composé d’un diagnostic, d’une stratégie territoriale, d’un plan d’actions et d’un dispositif de suivi et d’évaluation. La stratégie identifie les priorités que retient la collectivité ou l’établissement public et les objectifs qu’elle ou il se donne. Pour atteindre ces objectifs, le plan d’actions porte sur l’ensemble des secteurs d’activité et constitue l’outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire.

Le PCEAT constitue donc naturellement la démarche de gestion de projet énergie-climat par lequel la collectivité coordonne la transition énergétique de son territoire.

Des outils méthodologiques pour agir

Au niveau national, l’ADEME propose deux outils principaux : Climat Pratic et Cit’ergie.

Créé par le RAC-F (Réseau Action Climat-France), ETD (Centre de ressource du développement territorial), le CLER et l’ADEME, Climat Pratic est un outil d'aide à l'élaboration et à la mise en place d'une politique « Climat-énergie » ou d'un PCET. Destiné aux communes et intercommunalités de moins de 50 000 habitants, aux pays et aux parcs naturels régionaux, il permet de définir rapidement un programme d'actions adapté au territoire concerné.

Cit'ergie est un label d'excellence qui distingue la performance des meilleures politiques « Climat-énergie » des collectivités territoriales. Il permet à la collectivité de bâtir ou de renforcer sa politique dans un processus d'amélioration continue. La démarche comprend l'accompagnement d'un conseiller Cit'ergie formé et agréé.

Plusieurs travaux régionaux peuvent aussi être mis à profit : en Bourgogne, l’ADEME et la Région Bourgogne viennent de formaliser une « caisse à outils TEPOS », développée et expérimentée en 2013-2015 avec la participation d’Energies Demain. En Rhône-Alpes, des outils méthodologiques à destination des TEPOS ont été réalisés par Auxilia Conseil dans le cadre de l’animation régionale financée par ADEME-Région. En 2015, le SIEL et Energies Demain ont entrepris de co-développer un outil en ligne (Prosp’ER) qui permet aux communes et intercommunalités de construire des scénarios énergétiques sur leur territoire aux horizons 2020, 2030 et 2050.